Facebook Twitter Viadeo LinkedIn You Tube Daily Motion Flickr
Accueil > Collectivité > Textes officiels des TAAF > En cours de publication

En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2017-68 du 11 septembre 2017 autorisant l’utilisation d’une arbalète à des fins de formation théorique et pratique

Arrêté n° 2017-67 du 31 aout 2017 modifiant l’arrêté n° 2015-94 du 25 août 2015 fixant les tarifs postaux au départ des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-66 du 30 août 2017 portant répartition en quotas d’une première partie des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2017-65 du 30 août 2017 prescrivant les règles encadrant l’exercice de la pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides), dans les zones économiques exclusives de Crozet et de Kerguelen

Arrêté n° 2017-64 du 21 Août 2017 versant le solde de la subvention aux Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-63 du 8 août 2017 fixant le prix de vente du gazole vendu par les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er septembre 2017

Arrêté n° 2017-61 du 07 août 2017 portant abrogation de deux arrêtés de classement en zone protégée pour l’exercice d’activités scientifiques et techniques

Arrêté n° 2017-60 du 4 août 2017 autorisant le transport d’une arbalète à bord de Marion Dufresne lors de l’OP2/2017

Arrêté n° 2017-59 du 8 août 2017 portant fixation du total admissible de capture de légine (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2017-57 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de précision de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2017-56 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de l’île de Grande Glorieuse

Arrêté n° 2017-55 du 1er août 2017 relatif au champ de tir de l’île de Juan de Nova

Arrêté n° 2017-54 du 31 juillet 2017 versant une dotation aux Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe « Réserve Naturelle »

Arrêté n° 2017-53 du 31 juillet 2017 versant une dotation (IFRECOR) aux Terres australes et antarctiques françaises, budget annexe « Réserve Naturelle »

Arrêté n° 2017- 52 du 27 juillet 2017 fixant les conditions d’utilisation du chaland l’Aventure II

Arrêté n° 2017-51 du 25 juillet 2017 autorisant la réalisation du programme DYCIT et autorisant son accès à l’île de Tromelin pour l’année 2017

Arrêté n° 2017-50 du 26 juillet 2017 portant délégation de signature à Mme Hélène LARMET chef du district de terre Adélie


Décision n° 2017-219 du 19 septembre 2017 relative à l’attribution d’un indicatif radioamateur

Décision n° 2017-218 du 19 septembre 2017 relative à l’attribution d’un indicatif radioamateur

Décision n° 2017-216 du 8 septembre 2017 portant désignation des représentants des TAAF à l’assemblée générale du GIP L’Astrolabe

Décision n° 2017-215 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PÊCHE AVENIR pour le navire Saint-André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-214 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-213 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-212 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-211 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-210 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-209 du 30 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018 et portant une première attribution de quotas

Décision n° 2017-204 du 22 août 2017 délivrant une autorisation de pêche à des fins scientifiques à l’armement Sapmer SA pour le navire l’Austral afin d’effectuer la campagne d’évaluation des biomasses halieutiques dans les eaux de Kerguelen, POKER IV

Décision n° 2017-199 du 07 août 2017 fixant la liste des sites protégés pour l’exercice d’activités scientifiques et techniques au sens de l’article 1er de l’arrêté n° 14 du 30 juillet 1985

Décision n° 2017-198 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2017-197 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Kerguelen-

Décision n° 2017-196 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Kerguelen-

Décision n° 2017-195 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Crozet-

Décision n° 2017-194 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Crozet-

Décision n° 2017-193 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -gérance postale du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2017-192 du 1er aout 2017 nommant un sous-régisseur à la régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -coopérative du district de Saint-Paul et Amsterdam-

Décision n° 2017-190 du 31 juillet 2017 portant attribution d’une dotation aux chefs de districts des TAAF pour la mission 2017-2018

Décision n° 2017-189 du 26 juillet 2017 relative à la nomination du chef du district de terre Adélie pour la période 2017-2018

Décision n° 2017-188 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un OPEA à effectuer des missions de contrôle de pêche

Décision n° 2017-187 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un OPEA à effectuer des missions de contrôle de pêche

Décision n° 2017-186 du 18 juillet 2017 portant habilitation d’un contrôleur de pêche des TAAF

Dans la même rubrique