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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2017-13 du 8 février 2017 fixant les tarifs des prestations de transport, de vivres et d’hébergement à bord des navires armés ou affrétés par les Taaf et sur les districts, tarif applicable a compter du 1er octobre 2017

Arrêté n° 2017-12 du 8 février 2017 fixant les tarifs des prestations de transport, de vivres et d’hébergement à bord des navires armés ou affrétés par les Taaf et sur les districts du 1er janvier au 30 septembre 2017

Arrêté n° 2017-11 du 01 février 2017 autorisant l’organisation d’un exercice militaire sur l’île de Juan de Nova du 20 au 24 février 2017

Arrêté n°2017-10 du 5 février 2017 prescrivant les règles encadrant l’exercice de la pêche aux thons et autres poissons pélagiques dans les zones économiques exclusives des Iles Éparses (Glorieuses, Juan de Nova, Bassas da India, Europa, Tromelin)

Arrêté n° 2017-09 du 31 janvier 2017 modifiant l’arrêté 2016-136 du 7 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PYTHEAS

Arrêté n° 2017-08 du 31 janvier 2017 autorisant l’implantation d’une armoire électrique et d’une borne réseau dans la coulée de la « Grotte Sismo » à Amsterdam

Arrêté n° 2017-07 du 19 janvier 2017 autorisant l’accès à Pointe-Basse dans le cadre des missions des TAAF

Arrêté n° 2017-06 du 18 janvier 2017 fixant le montant de la redevance annuelle de surveillance et d’observation de la pêche dans les zones économiques exclusives des îles Glorieuses, Juan de Nova, Bassas da India et Europa

Arrêté n° 2017-05 du 18 janvier 2017 fixant le montant des droits assis sur les quantités pêchées de thons pendant la campagne de pêche 2017 dans les zones économiques exclusives françaises de Europa, Bassas da India, Juan de Nova, Glorieuses pour les navires battant pavillon d’un Etat étranger

Arrêté n° 2017-04 du 18 janvier 2017 fixant le montant des droits assis sur les quantités pêchées de thons pendant la campagne de pêche 2017 dans les zones économiques exclusives françaises de Europa, Bassas da India, Juan de Nova, Glorieuses et Tromelin pour les navires battant pavillon français

Arrêté n° 2017-03 du 10 janvier 2017 modifiant l’arrêté 2016-132 du 7 novembre 2016 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE SOURIRE

Arrêté n° 2017-02 du 10 janvier 2017 relatif au retrait de la vente de timbres poste au 31 décembre 2016

Arrêté n° 2017-01 du 10 janvier 2017 autorisant la réalisation de la campagne BIOMAGLO et autorisant son accès au banc du Geyser et aux Glorieuses


Décision n° 2017-22 du 15 février 2017 nommant les chargés des opérations des expéditions australes (OPEA) à bord du Marion Dufresne pour les rotations australes 2017, 2018 et 2019

Décision n° 2017-13 du 30 janvier 2017 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès de l’antenne parisienne de la régie de recettes du territoire des Terres australes et antarctiques françaises

Décision n° 2017-11 du 31 janvier 2017 relative aux prestations de services réalisées dans le cadre de la formation des observateurs de pêche scientifiques des TAAF

Décision n° 2017-10 du 31 janvier 2017 relative aux prestations de services réalisées dans le cadre de la formation des observateurs de pêche scientifiques des TAAF

Décision n° 2017-04 du 19 janvier 2017 délivrant une autorisation de pêche au poisson des glaces (Champsocephalus gunnari) aux armements SAPMER et ARMAS PECHE pour le navire Austral dans la zone économique exclusive de Kerguelen pendant la campagne 2016-2017

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