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En cours de publication

Publications

Arrêté n° 2018-02 du 15 janvier 2018 fixant la répartition du solde restant du TAC de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne 2017-2018

Arrêté n° 2017-162 du 28 décembre 2017 modifiant l’arrêté n° 2017-75 du 5 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2017-161 du 22 décembre 2017 abrogeant l’arrêté n° 2017-76 du 5 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTIK

Arrêté n° 2017-160 du 15 décembre 2017 autorisant Monsieur Erchad LERY à utiliser un aéronef télépiloté dans la réserve naturelle des Terres australes françaises à des fins de communication de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-159 du 15 décembre 2017 autorisant le mouillage du voilier La Julianne et l’accès à terre de son équipage dans les îles Kerguelen

Arrêté n°2017-158 du 12 décembre 2017 autorisant le programme scientifique 1066 « PARAD » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2017-157 du 08 décembre 2017 autorisant Monsieur Abel VACCARO à utiliser un aéronef télépiloté dans la réserve naturelle des Terres australes françaises dans le cadre d’une mission patrimoine

Arrêté n° 2017-156 du 08 décembre 2017 autorisant l’implantation d’une structure d’énergie autonome solaire et éolienne sur l’île de Saint Paul

Arrêté n° 2017-155 du 7 décembre 2017 autorisant le transport d’une arbalète et d’un fusil à air comprimé à bord des palangriers lors de la mission scientifique OrcaDepred 2017-2018

Arrêté n° 2017-154 du 7 décembre 2017 autorisant les opérations scientifiques du programme Orcadepred à bord des palangriers pêchant la légine dans les eaux de Kerguelen et de Crozet

Arrêté n° 2017-153 du 6 décembre 2017 modifiant l’arrêté n° 2017-79 du 5 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE BOULARD

Arrêté n° 2017-152 du 20 novembre 2017 autorisant l’artiste Simon Rouby à utiliser deux engins volants dans la réserve naturelle des Terres australes françaises dans le cadre de « l’atelier des ailleurs »

Arrêté n° 2017-151 du 17 novembre 2017 portant dérogation à l’arrêté n° 2001-14 du 4 mai 2001 relatif aux conditions de circulation sur glace de mer en Terre Adélie
pour la campagne d’été 2017/2018

Arrêté n° 2017 - 150 du 16 novembre 2017 portant réévaluation de la taxe annuelle de gestion des navires immatriculés dans les Terres australes et antarctiques françaises pour l’année 2017

Arrêté n° 2017-149 du 15 novembre 2017 portant répartition en quotas des totaux admissibles de captures de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de Saint-Paul (Latris lineata) et de Rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) entre les armateurs autorisés à pêcher pendant la campagne 2017-2018 dans la zone économique exclusive , la mer territoriale et les eaux intérieures des îles Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2017-148 du 15 novembre 2017 modifiant l’arrêté n° 2017-143 du 13 novembre 2017 autorisant l’accès à l’île de Tromelin dans le cadre du projet « Défi Plastik »

Arrêté n° 2017-147 du 13 novembre 2017 fixant les prescriptions encadrant l’exercice de la pêche maritime de loisir à la langouste (Jasus paulensis) et aux poissons dans la zone économique exclusive (ZEE), la mer territoriale et les eaux intérieures de Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2017- 146 du 13 novembre 2017 portant répartition en quotas des totaux admissibles de captures de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de Saint-Paul (Latris lineata) et de Rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) entre les armateurs autorisés à pêcher pendant la campagne 2017-2018 dans la zone économique exclusive (ZEE), la mer territoriale et les eaux intérieures de Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2017-145 du 13 novembre 2017 fixant les conditions encadrant la pêche à la langouste (Jasus paulensis) et aux poissons dans les eaux des îles Saint-Paul et Amsterdam et prescrivant leurs dispositions techniques

Arrêté n° 2017-144 du 13 novembre 2017 portant fixation des totaux admissibles de capture de langoustes (Jasus paulensis), de cabots (Polyprion oxygeneios), de Saint-Paul (Latris lineata) et de Rouffes antarctiques (Hyperoglyphe antarctica) pendant la campagne 2017-2018 dans la zone économique exclusive (ZEE), la mer territoriale et les eaux intérieures de Saint-Paul et Amsterdam

Arrêté n° 2017-143 du 13 novembre 2017 autorisant l’accès à l’île de Tromelin dans le cadre du projet « Défi Plastik »

Arrêté n° 2017-142 du 02 novembre 2017 autorisant les agents de la Réserve naturelle des Terres australes françaises à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n° 2017-141 du 02 novembre 2017 autorisant les agents de la Réserve naturelle des Terres australes françaises à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-140 du 02 novembre 2017 autorisant l’entreprise ANTICHUTE FT à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-139 du 02 novembre 2017 autorisant l’accès à la station de pompage de Crozet dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n°2017-138 du 02 novembre 2017 autorisant l’accès à Pointe Basse dans le cadre des missions TAAF

Arrêté n° 2017-137 du 02 novembre 2017 autorisant la Logistique IPEV à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-136 du 2 novembre 2017 fixant le prix de vente du gazole vendu par
les Terres australes et antarctiques françaises à compter du 1er décembre 2017

Arrêté n° 2017-135 du 25 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier SIR-ERNST

Arrêté n° 2017-134 du 24 octobre 2017 fixant le montant des droits de pêche assis sur les quantités de légines (Dissostichus eleginoides), de raies (Bathyraja eatonii et B. irrasa, Raja taaf) et de grenadier (Macrourus carinatus) pêchées dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pour la campagne de pêche 2017-2018

Arrêté n° 2017-133 du 23 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme 1003 « ARLITA » en Antarctique pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017-132 du 23 octobre 2017 autorisant les prélèvements par biopsie d’espèces protégées par les agents de la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-131 du 23 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1041 « SALMEVOL » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-130 du 23 octobre 2017 modifiant l’arrêté n°2017-106 autorisant le programme scientifique 1003 « ArLiTA » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n° 2017-129 du 12 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PARADISE

Arrêté n° 2017-128 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme 1119 « SUBGLACIOR » pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017- 127 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme 688 « Nivmer » en Antarctique pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017- 126 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme 133 « SISMOLOGIE OBS » en Antarctique pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017- 125 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme 1145 « SolarIce » en Antarctique pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017-124 du 12 octobre 2017 autorisant l’implantation temporaire d’une antenne GPS à Kerguelen

Arrêté n° 2017-123 du 12 octobre 2017 autorisant l’implantation d’une plateforme d’observation à Kerguelen pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017-122 du 12 octobre 2017 autorisant la mise en place de terriers artificiels en ciment fibré sur Ile Verte à Kerguelen pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017-121 du 12 octobre 2017 autorisant l’implantation d’un système de prises de vue photographiques en time-lapse aux abords de la colonie de manchots royaux de Ratmanoff pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-120 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1051 « ECOPATH » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-119 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1116 « PLANTEVOL » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-118 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1077 « TALISKER » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-117 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1044 « PROTEKER » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-116 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1041 « SALMEVOL » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-115 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 409 « IMMUNOTOXKER » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-114 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 137 « ECOPHY-ANTAVIA » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-113 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 136 « SUBANTECO » à réaliser des prélèvements à des fins scientifiques dans la réserve naturelle des Terres australes françaises

Arrêté n°2017-112 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1182 « ASSET » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-111 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1151 « ECOPATH » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-110 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1116 « PLANTEVOL » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-109 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1091 « AMMER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-108 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1048 « KESAACO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-107 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1044 « PROTEKER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-106 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 1003 « ArLiTA » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-105 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 688 « NIVMER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-104 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 409 « IMMUNOTOXKER » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-103 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 394 « OISEAUX PLONGEURS » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-102 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 137 « ECOPHY-ANTAVIA » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-101 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 136 « SUBANTECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-100 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 133 « SISMOLOGIE / OBS » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-99 du 12 octobre 2017 autorisant le programme scientifique 109 « ORNITHOECO » à accéder à certaines zones protégées des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté n°2017-98 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 1182 « ASSET » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-97 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 1151 « ECOPATH » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-96 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 1091 « AMMER » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-95 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 1037 « HENERGES » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-94 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 394 « OISEAUX PLONGEURS » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-93 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 354 « ETHOTAAF » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-92 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 137 « ECOPHY-ANTAVIA » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-91 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 119 « ECONERGY » pour la saison 2017-2018

Arrêté n°2017-90 du 12 octobre 2017 autorisant la réalisation du programme scientifique 109 « ORNITHOECO » pour la saison 2017-2018

Arrêté n° 2017-89 du 11 octobre 2017 autorisant la réalisation des raids terrestres logistiques entre Cap Prudhomme et Concordia et la réalisation de raids terrestres de support scientifique pour les saisons 2017-2018 à 2020-2021

Arrêté n° 2017-88 du 11 octobre 2017 autorisant l’utilisation des véhicules terrestres à moteur en Antarctique pour les saisons 2017-2018 à 2020-2021

Arrêté n° 2017-87 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier UMIAQ

Arrêté n° 2017-86 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier TARKA

Arrêté n° 2017-85 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PODORANGE

Arrêté n° 2017-84 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier PETROUCHKA

Arrêté n° 2017-83 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LIBERTAIRE

Arrêté n° 2017-82 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE SOURIRE

Arrêté n° 2017-81 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE SOLEAL

Arrêté n° 2017-80 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE LYRIAL

Arrêté n° 2017-79 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LE BOULARD

Arrêté n° 2017-78 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du navire LE BOREAL

Arrêté n° 2017-77 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier LA CARDINALE

Arrêté n° 2017-76 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTIK

Arrêté n° 2017-75 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier KOTICK

Arrêté n° 2017-74 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ESPRIT D’ÉQUIPE

Arrêté n° 2017-73 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier BASIC INSTINCT

Arrêté n° 2017-72 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ANTIPODE

Arrêté n° 2017-71 du 05 octobre 2017 autorisant les activités en Antarctique à bord du voilier ANAO

Arrêté n° 2017-70 du 4 octobre 2017 autorisant les prélèvements et le transport d’échantillons d’organismes benthiques, de fossiles, de poissons et de mollusques collectés lors de la campagne POKER 4 effectuée par le navire Austral dans la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Arrêté n° 2017-69 du 29 septembre 2017 portant répartition en quotas de la dernière partie des totaux admissibles de capture de légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet entre les armements autorisés à pêcher à la palangre pendant la campagne 2017-2018


Décision n° 2017-263 du 28 décembre 2017 relative à la prestation de service de M. Frédéric Macqueron lors de l’audit portant sur la pêche à la légine

Décision n° 2017-262 du 19 décembre 2017 relative à la reprise d’une provision de crédits

Décision n° 2017-261 du 8 décembre 2017 relative à la prestation de service de M. Francis Marsac au groupe de travail pêche Eparses

Décision n° 2017-250 du 30 novembre 2017 délivrant une autorisation de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement Réunion Pêche Australe pour le navire Corinthian Bay dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2016-2017 et portant attribution de quotas

Décision n° 2017-248 du 20 novembre 2017 portant nomination de l’équipage de l’embarcation semi-rigide de Kerguelen Le Commerson

Décision n° 2017-247 du 17 novembre 2017 autorisant le navire Austral à pêcher la langouste (Jasus paulensis) et les poissons pendant la campagne 2017-2018 dans la zone économique exclusive, la mer territoriale et les eaux intérieures de Saint-Paul et Amsterdam

Décision n° 2017-246 du 15 novembre 2017 nommant un sous-régisseur à la sous-régie de recettes auprès du service financier des Terres australes et antarctiques françaises -Marion Dufresne, affrètement Taaf-

Décision n° 2017-239 du 23 octobre 2017 portant sur la réalisation de tirs d’espèces introduites par les agents de la Réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

Décision n° 2017-238 du 16 octobre 2017 portant habilitation d’un contrôleur de pêche des TAAF

Décision n° 2017-235 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement PÊCHE AVENIR pour le navire Saint-André dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-234 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMAS PÊCHE pour le navire Mascareignes III dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-233 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement COMATA pour le navire Île de la Réunion dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-232 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement ARMEMENTS RÉUNIONNAIS pour le navire Île Bourbon dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-231 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement CAP BOURBON pour le navire Cap Kersaint II dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-230 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Cap Horn I dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

Décision n° 2017-229 du 11 octobre 2017 portant une seconde attribution de quotas de pêche à la légine australe (Dissostichus eleginoides) à l’armement SAPMER pour le navire Albius dans les zones économiques exclusives de Kerguelen et de Crozet pendant la campagne 2017-2018

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